Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVAX
SAINT-GOBAIN SEVA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1225065
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023
SEVAX de SAINT-GOBAIN SEVA

Présentation de la marque SEVAX

Déposée le 20 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEVA domicilié(e) 43, rue du Pont de Fer - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 073 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque SEVAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEVAX est expirée depuis le 20 janvier 2023.

SAINT-GOBAIN SEVA a également déposé les autres marques suivantes : ECOFERM , sevax INTERIORS , SEVAX , NAVIBLOC , JETSET , MINOS , SEVA


SAINT-GOBAIN SEVA, Société par Actions Simplifiée - 43, rue du Pont de Fer - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France - SIREN 329073282


Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232263 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation n°2012868 - Publication au BOPI 1993-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription - Transmission de propriété n°13873 - Publication au BOPI

Inscription le 10 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338442 - Publication au BOPI 2002-01-10

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516808 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19

Freins de portes.